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1.Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Domaine Vordy
EARL
Capital social : [montant] €
Siège social : Mayranne, 34210 Minerve – France
Téléphone : 04 68 32 41 52
Email : contact@domainevordy.com

Immatriculé au RCS de [Ville] sous le numéro [SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA]

Directeur de la publication : [Nom Prénom]

 

2. Hébergement

[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [adresse complète]
Site web : [URL]

3. Accès au site

Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique.
Le Domaine Vordy ne pourra être tenu responsable d’éventuelles interruptions ou dysfonctionnements.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive du Domaine Vordy, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Données personnelles

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7. Vente d’alcool

Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique :

  • La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans
  • Toute commande sur le site implique que l’acheteur certifie avoir l’âge légal requis

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

8. Responsabilité

Le Domaine Vordy s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions
  • d’une mauvaise utilisation des informations
  • de dommages résultant de l’utilisation du site

 

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.